Garantie Décès / PTIA : l'assurance décès invalidité

La garantie DC / PTIA (Décès et Perte Totale et Irréversible d'Autonomie), est systématiquement exigée par les banques, que ce soit l'achat de la résidence principale, d'une résidence secondaire ou d'un bien destiné à la location. Dans le cas d'un investissement locatif, l'assurance décès invalidité peut même être suffisante .

Risques couverts par l'assurance décès

Si l'assuré décède, la compagnie d'assurance prend en charge le remboursement du capital restant dûCapital restant dûCapital restant dûC'est la partie du capital que l'emprunteur n'a pas remboursé. C'est ce capital restant qui sert de base au calcul des intérêts. du crédit immobilier, voir d'un capital supplémentaire versé aux ayants-droits (suivant les clauses du contrat).

Il faut faire attention aux clauses, modalités de l'assurance décès-invalidité. En effet, selon les compagnies d'assurance, l'âge maximum de couverture varie de 75 à 90 ans. Certaine compagnies d'assurance refuseront de vous assurer si vous dépassez l'age maximum avant le terme du prêt.

Il est aussi important d'étudier les exclusions de garantie. Le niveau de risque n'est pas garantie de la même manière suivant les compagnies d'assurance. Certaines compagnies exclurons les décès intervenus pendant la pratique d'une profession dangereuse ou d'un sport dangereux... Dans ce cas, il faudra prendre des garanties supplémentaires pour être assuré en cas de décès ou d'invalidité et bien sur payer des surprimes.

Assurance PTIA : Perte Totale et Irréversible de l'Autonomie


En cas de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie , la compagnie d'assurance prend en charge le remboursement du capital restant dû du crédit immobilier.

Là encore, il faut faire attention aux clauses, modalités de l'assurance invalidité. La notion d'invalidité varie selon les compagnies d'assurance. Une personne est considéré comme invalide si elle n'est pas en état d'exercer une activité professionnelle et de réaliser seul un certain nombre d'actes essentiels à la vie quotidienne, le nombre est variable suivant les compagnies d'assurance. Certaine compagnies estiment qu'une personne est invalide si son état nécessite l'assistance permanente d'une tierce personne (ITD : Invalidité Totale et Définitive).

La couverte de l'assurance invalidité est un indice de la qualité de l'assurance de prêt immobilier, moins il y aura d'exclusion meilleure sera l'assurance PTIA. Il est donc important d'étudier les exclusions de garantie du contrat.
Le niveau de risque n'est pas garantie de la même manière suivant les compagnies d'assurance. Certaines compagnies exclurons les décès intervenus pendant la pratique d'une profession dangereuse ou d'un sport dangereux...
Dans ce cas, il faudra prendre des garanties supplémentaires pour être assuré en cas d'invalidité et bien sur payer des surprimes.

Il faut aussi faire attention à la durée de vie de votre contrat d'assurance prêt immobilier : vous êtes soit couvert jusqu'à 65 ans, soit jusqu'à votre départ en retraite.

Quoi qu'il arrive l'organisme de financement sera le bénéficiare de l'assurance PTIA, c'est à dire que le capital restant dû sera versé à la banque où vous avez souscrit votre crédit immobilier.

Quotité d'assurance : pourcentage du capital emprunté garanti


Lors d'un emprunt, l’organisme qui propose une assurance prêt demande une quotité d’assurance afin que chaque emprunteur assure une partie de la prise en charge de l’assurance prêt immobilier. Le total des quotités d'assurance doit obligatoirement atteindre au moins 100% répartie suivant les revenus de chacun.
Mais il est possible de choisir une quotité totale supérieure à 100% pour limiter les risques en cas de décès-invalidité. En effet si l’un des emprunteurs décède, l’emprunteur survivant risque de se trouver dans une situation financière difficile. Il faudra donc bien réfléchir à la répartion des quotités d'assurance pour qu'en cas de difficultés chacun des emprunteurs puissent assumer la suite des remboursement du prêt immobilier souscrit.

Le tarif d'une assurance décès invalidité peut varier


Le tarif d'une assurance DC / PTIA peut varier d'environ 0,15 à plus de 0,60%, ce qui n'est pas négligeable, du capital emprunté en fonction :

La profession détermine le niveau tarifaire.
La minoration tarif Femme : généralement les contrats individuels accordent une remise tarifaire pour les femmes.
La minoration Non Fumeur : définitions des compagnies qui accordent des réductions aux Non-Fumeurs : "Personne qui n'a pas (ou plus) fumé de cigarettes, cigares ou pipes, au cours des 24 derniers mois."
La pratique des sports dangeureux : une grande majorité des sports pratiqués en amateur n'influence pas la tarification.Par contre, un certain nombre de sports tels que la plongée sous-marine, l'escalade, les sports aériens (deltaplane, ULM, parachutisme, parapente, saut à l'élastique) etc... peuvent provoquer une demande d'information supplémentaire voire une exclusion pour la majorité des compagnies d'assurances.
Le déplacement à l'étranger régulier peut aussi modifier le niveau tarifaire. Un questionnaire "Risques de séjour" permet aux compagnies d'évaluer le risque.
Le déplacement voiture à titre professionnel : un assuré qui n'utilise son véhicule que pour le trajet aller/retour chez son employeur n'a pas le même niveau de risque qu'un VRP qui fait 100  000 kms par an pour se déplacer chez ses clients.


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