Les assurances incapacité IPT, IPP, ITT

Les garanties IPT, IPP, ITT, ne sont pas obligatoires mais, suivant votre profil, elles seront indispensables pour l'achat de votre résidence principale.

Si vous souhaitez être couvert pour les risques de pertes de revenus consécutives à un accident ou à une maladie, il vous faudra souscrire à l'une ou plusieurs des assurances incapactés.

Assurance IPT (Invalidité Permanente Totale)

L’assuré est en IPT (taux d'invalidité est supérieur à 66%, 2ème catégorie Sécurité Sociale) lorsqu’il se trouve à la suite d’une maladie ou d’un accident, et après stabilisation de son état, dans un état physique ou mental le mettant dans l’impossibilité totale, permanente et présumée définitive de se livrer à un travail ou à une occupation susceptible de lui procurer gain ou profit.

Pour cette garantie, il existe deux modes d'indemnisation :

1er mode d’indemnisation IPT :

L’assureur prend en charge le paiement mensuel des échéances du prêt jusqu’à son terme, mais ne procède pas au paiement immédiat et intégral du solde restant dû.
2 inconvénients majeurs:
- L’assuré invalide n’est pas désendetté et n’est pas définitivement propriétaire de son bien. Cela lui interdit pratiquement de prendre la décision de vendre, car après la vente, le notaire remboursera à la banque le solde restant dû et l’assuré qui percevra la différence, perdra tous les bénéfices de l’assurance !!!
- L’assuré est régulièrement convoqué à des expertises médicales par le médecin-expert de l’assureur. Si par chance et au fil du temps son état de santé s’améliore, il perdra le bénéfice du classement en 2ème catégorie (en dessous du taux d’invalidité de 66%) et la prise en charge sera supprimée. Avantage pour la compagnie : elle ne débourse pas le capital immédiatement et étale ses règlements (avec un espoir de guérison lui permettant d’interrompre le paiement).

2ème mode d’indemnisation IPT :

Comme en P.T.I.A. le capital restant dû est immédiatement réglé auprès de la banque.L’assuré devient totalement propriétaire de son bien et peut en faire ce que bon lui semble (le vendre par exemple et récupérer l’intégralité du capital). C'est la formule qu'il faut privilégier et qui est retenue dans les contrats.

Assurance IPP (Invalidité Permanente Partielle)

L’assuré est en IPP (taux d'invalidité est compris entre 33 et 66%, 1ère catégorie Sécurité Sociale) lorsqu'il se trouve dans l'impossibilité d'exercer à temps plein toute activité professionnelle ou occupation lui apportant gains et profits.

La garantie IPP est très rarement proposée par les compagnies d'assurance, elle ne peut être souscrite qu'en complément d'une garantie IPT et prévoit la prise en charge partielle de l’échéance du prêt.

Elle est souvent négligé, une invalidité à 50 % peut entraînner la perte de son emploi. Avec la garantie IPT, la compagnie d'asssurance choisie prendra en charge vos échéances en attendant que vous retrouviez un autre emploi.

Assurance ITT (Incapacité Temporaire Totale de travail)

L’assuré est en ITT lorsqu'il se trouve à la suite d'un accident ou d'une maladie temporairement dans l'incapacité de travailler.

Pendant votre arrêt de travail maladie ou accident, la compagnie d'assurance prendra en charge les échéances du prêt ainsi que les primes d'assurances. Attention, il y a un délais de carence de 90 jours (en général) pour les arrêts maladies.

Assurance ITP (Incapacité Temporaire Partielle)

La garantie ITP prévoit la prise en charge partielle des échéances du prêt à hauteur de 50 % en cas de reprise thérapeutique du travail à temps partiel qui est fréquemment favorisée par les médecins, mais jusqu’à présent n’était pas couverte dans les contrats d’assurances emprunteurs. L’assuré n’était donc pas encouragé pour la reprise du travail à mi-temps car il voyait la prise en charge de son échéance s’interrompre.

Les exclusions des assurances incapacité

Si vous avez une profession dangereuse ou si vous pratiquez un sport à risque, vous ne pourrez pas bénéficier des garanties des assurances incapacité.

La prise en charge de certaines maladies

Toutes les compagnies d'assurance ne considèrent pas certaines maladies (atteintes discales, vertébrales ou radiculaires notamment) de la même façon. Les compagnies d'assurance peuvent exiger un certain nombre de jours d'hospitalisation avant de débuter l'indemnisation.

Le mode de prise en charge

Il existe 2 modes de remboursement bien distincts :
Forfaitaire : les mensualités sont payées directement par l'assureur à l'organisme prêteur
Indemnitaire : l'assureur ne prend en charge que la perte de revenus (différence entre les revenus habituels et les indemnités journalières)
La première solution est évidement la plus avantageuse et il faut vraiment la choisir.

La fin des garanties

Les garanties des assurances incapacité prennent généralement fin au 65ème anniversaire de l'assuré, ou à son départ à la retraite s'il intervient avant.

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